Date limite
Les collectivités bénéficiant de la mission assistance retraites doivent transmettre les formulaires et pièces justificatives au plus tard le 15 novembre 2026.
Instances médicales
Cette réunion concerne uniquement les membres composant cette instance. Date limite de réception des dossiers : le 05 novembre 2026.
Instances médicales
Cette réunion concerne uniquement les membres composant cette instance.
Conseil d’administration
Cette réunion concerne uniquement les élus composant cette instance.
Instances de dialogue social
Cette réunion concerne uniquement les élus composant cette instance. Date limite de réception des dossiers : le 10 novembre 2026.
Réunion d’information
Les réunions sont ouvertes aux collectivités affiliées et en particulier aux acteur·rice·s de prévention.
Date limite
Les collectivités doivent transmettre les prises en charge et les pièces administratives des agent·e·s au plus tard le 02 décembre 2026.
Date limite
Les collectivités bénéficiant de la mission assistance retraites doivent transmettre les formulaires et pièces justificatives au plus tard le 15 décembre 2026.
