Instances médicales
Cette réunion concerne uniquement les membres composant cette instance.
Date limite
Les collectivités bénéficiant de la mission assistance retraites doivent transmettre les formulaires et pièces justificatives au plus tard le 15 septembre 2026.
Instances médicales
Cette réunion concerne uniquement les membres composant cette instance. Date limite de réception des dossiers : le 03 septembre 2026.
Instances de dialogue social
Cette réunion concerne uniquement les élus composant cette instance. Date limite de réception des dossiers : le 07 août 2026.
Conseil d’administration
Cette réunion concerne uniquement les élus composant cette instance.
Instances de dialogue social
Cette réunion concerne uniquement les élus composant cette instance. Date limite de réception des dossiers : le 1er septembre 2026.
Date limite
Les collectivités doivent transmettre les prises en charge et les pièces administratives des agent·e·s au plus tard le 08 octobre 2026.
Instances médicales
Cette réunion concerne uniquement les membres composant cette instance. Date limite de réception des dossiers : le 01 octobre 2026.
