Du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30

Comité social territorial : retour sur les réunions d’information

Publiée le 15 juin 2023

Le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme en partenariat avec l'Association des Maires de France a organisé deux réunions d'information sur le rôle et le fonctionnement du Comité social territorial (CST) le 9 juin dernier. Vous pouvez consulter dans cette actualité la présentation réalisée pendant cette rencontre.

L’association des Maires de France du Puy-de-Dôme et le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme se sont associés pour proposer une réunion à destination des élus du Puy-de-Dôme sur le rôle et le fonctionnement du Comité Social Territorial.

Ces réunions se sont organisées en deux temps :

Premier temps consacré aux collectivités dont le CST est affilié au Centre de Gestion

Pour rappel, le programme était le suivant :

  • Le cadre juridique : évolutions principales, création et composition, compétences et fonctionnement.
  • Le CST du Centre de Gestion : modalités de fonctionnement
  • Les ASA et DAS : récapitulatif des différentes autorisations d’absences et des décharges d’activité de service.
  • Focus sur les modalités de remboursement.
  • Questions diverses

Deuxième temps consacré aux collectivités possédant un CST propre

Pour rappel, le programme était le suivant :

  • Cadre juridique : évolutions principales, création et composition, compétences et fonctionnement.
  • ASA et DAS : récapitulatif des différentes autorisations d’absences et des décharges d’activité de service.
  • Focus sur les modalités de remboursement.
  • Questions diverses

Des ressources à disposition

En complément des diaporamas réalisés et des enregistrements des visioconférences, vous pouvez également consultez le guide pratique réalisé par le Centre de Gestion. Ce document compile les éléments clés qu’il faut retenir en  matière de droit syndical.

Téléchargements

Imprimer cette page

- Dernières actualités -

Comment intégrer le dispositif prévoyance porté par le CDG 63 ?

Publiée le 29 février 2024

La réforme de la protection sociale complémentaire introduit l’obligation pour les employeurs de participer financièrement aux garanties prévoyance et santé de [...]

Lire la suite

Concours rédacteur territorial : les résultats d’admission sont en ligne !

Publiée le 22 février 2024

Les résultats de l’admission du concours de Rédacteur territorial – session 2023 sont disponibles. [...]

Lire la suite

Le CDG 63 recherche deux médecins du travail

Publiée le 9 février 2024

Le Centre de Gestion recrute, dès que possible, deux médecins collaborateurs ou médecins du travail à temps plein pour assurer le suivi des agent.e.s de la fonction [...]

Lire la suite

Aller au contenu principal