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Comité social territorial : retour sur les réunions d’information

Publiée le 15 juin 2023

Le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme en partenariat avec l'Association des Maires de France a organisé deux réunions d'information sur le rôle et le fonctionnement du Comité social territorial (CST) le 9 juin dernier. Vous pouvez consulter dans cette actualité la présentation réalisée pendant cette rencontre.

L’association des Maires de France du Puy-de-Dôme et le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme se sont associés pour proposer une réunion à destination des élus du Puy-de-Dôme sur le rôle et le fonctionnement du Comité Social Territorial.

Ces réunions se sont organisées en deux temps :

Premier temps consacré aux collectivités dont le CST est affilié au Centre de Gestion

Pour rappel, le programme était le suivant :

Le cadre juridique : évolutions principales, création et composition, compétences et fonctionnement.
Le CST du Centre de Gestion : modalités de fonctionnement
Les ASA et DAS : récapitulatif des différentes autorisations d’absences et des décharges d’activité de service.
Focus sur les modalités de remboursement.
Questions diverses

Deuxième temps consacré aux collectivités possédant un CST propre

Pour rappel, le programme était le suivant :

Cadre juridique : évolutions principales, création et composition, compétences et fonctionnement.
ASA et DAS : récapitulatif des différentes autorisations d’absences et des décharges d’activité de service.
Focus sur les modalités de remboursement.
Questions diverses

Des ressources à disposition

En complément des diaporamas réalisés et des enregistrements des visioconférences, vous pouvez également consultez le guide pratique réalisé par le Centre de Gestion. Ce document compile les éléments clés qu’il faut retenir en matière de droit syndical.

Téléchargements

Guide pratique – droit syndical(698,98 Ko, pdf) Réunion sensibilisation rôle CST – 9.06.2023 (Coll CST propre)(1,32 Mo, pdf) Réunion sensibilisation rôle CST – 9.06.2023 (Coll CST CDG)(2,08 Mo, pdf) Le comité social territorial – formation CDG – 09 juin 2023 – BG(1,26 Mo, pdf) Le comité social territorial – CST CDG 63 – 09 juin 2023(2,56 Mo, pdf)

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